Dans la section 3.8 du CNB 2020, la conception sans obstacles se résume à une courte liste de dimensions : un parcours de 1 000 mm, des baies de portes de 850 mm, des rampes dont la pente ne dépasse pas 1 : 12 et une aire de manœuvre de 1 700 mm de diamètre. La section 2 est à livre ouvert; la section 1 ne l’est pas, et trois de ses objectifs nomment l’accessibilité universelle. Selon notre expérience, les candidates et candidats qui connaissent ces nombres par cœur répondent plus vite dans les deux. Ce guide d’Examitect, une plateforme indépendante de préparation à l’ExAC sans affiliation avec le CACB, donne chaque nombre avec son article.
| Où elle se trouve | CNB 2020, division B, partie 3, section 3.8. Accessibilité, à partir de la page 3-183 |
|---|---|
| Objectifs de l’ExAC | 5.2.4 (section 2); 2.2.4, 6.1.4 et 7.1.4 (section 1) |
| Structure | 3.8.1 Objet, 3.8.2 Domaine d’application, 3.8.3 Normes de conception |
| Option de norme de conception | CSA B651-18, les dispositions du tableau 3.8.3.1., dans leur intégralité |
« Mémoriser » peut sembler étrange pour un sujet de code, puisque la section 2 est à livre ouvert. Le Guide de préparation à l’ExAC 2026 (p. 12) permet les exemplaires papier du CNB 2020, sans les adaptations provinciales, et du CNÉB 2020, munis d’onglets et annotés à l’avance, pour l’examen de la section 2 uniquement. Mais l’annexe 1 du Guide mentionne l’accessibilité à quatre reprises :
| Objectif | Libellé dans le Guide de préparation 2026 | Section de l’examen |
|---|---|---|
| 2.2.4 | « Décrire l’impact de l’accessibilité universelle telle qu’elle s’applique à la conception du site » (p. 15) | Section 1, à livre fermé |
| 5.2.4 | « Interpréter les exigences du code relatives à la conception sans obstacles » (p. 17) | Section 2, à livre ouvert |
| 6.1.4 | « Expliquer la portée de l’analyse du Code du bâtiment et de l’accessibilité universelle à la phase de l’esquisse de projet » (p. 18) | Section 1, à livre fermé |
| 7.1.4 | « Décrire les impacts de l’analyse du Code et de l’accessibilité universelle à la phase du projet préliminaire » (p. 18) | Section 1, à livre fermé |
Ces trois objectifs de la section 1 expliquent pourquoi certains nombres doivent être mémorisés. Une question sur l’esquisse de projet pourrait demander ce qu’une rampe à 1 : 12 fait sur un terrain en pente, ou si un bloc sanitaire peut accueillir une aire de manœuvre de 1 700 mm de diamètre, sans code sur la table. La section 3 ne nomme jamais l’accessibilité, mais l’objectif 8.6.1 vous demande de valider la conformité des produits, des matériaux et des assemblages avec les normes et les codes.
Dans la section 2, les nombres font gagner du temps. Le Document-cadre de l’ExAC (p. 5) attribue à la section 2 environ 75 questions à choix multiples en une séance de trois heures. Si vous savez qu’une baie de porte exige une largeur libre de 850 mm, vous ouvrez le livre pour confirmer, pas pour chercher. Notre article sur le rythme de la section 2 explique pourquoi ces minutes gagnées comptent.
La division A définit « sans obstacles » comme se disant, « en parlant d’un bâtiment ou de ses commodités, pour indiquer que des personnes atteintes d’une incapacité physique ou sensorielle peuvent y avoir accès, y pénétrer ou les utiliser ». La section 3.8., intitulée Accessibilité, compte trois sous-sections : 3.8.1. Objet, 3.8.2. Domaine d’application (où) et 3.8.3. Normes de conception (comment).
La section 3.8 s’applique à tous les bâtiments, à l’exception :
Le paragraphe 2.1.1.2.(5) de la division A exclut les trois mêmes groupes de l’objectif OA, Accessibilité (OA1, Parcours sans obstacles, et OA2, Installations sans obstacles), un lien qui compte pour les solutions de rechange prévues par le CNB.
Les bâtiments visés par la partie 9 n’y échappent pas. L’article 9.5.2.1. soumet tous les bâtiments à la section 3.8, sous réserve des articles 9.5.2.3. et 3.8.2.1. L’article 9.5.2.3. permet à un immeuble d’appartements sans ascenseur de limiter le parcours au niveau de l’entrée, et le supprime lorsque chaque logement se trouve à plus de 600 mm au-dessus ou au-dessous de ce niveau. Voir notre article sur la partie 3 et la partie 9 du CNB 2020.
Toutes les entrées piétonnières d’un étage sans obstacles doivent être sans obstacles, sauf les entrées de service et certaines entrées de suites (paragraphe 3.8.2.2.(1)). À partir de ces entrées, le parcours s’étend sur tout l’étage d’entrée et dans toutes les autres aires de plancher normalement occupées. Le paragraphe 3.8.2.3.(2) énumère les endroits où un parcours sans obstacles pour les personnes en fauteuil roulant n’est pas exigé, comme les locaux techniques, les locaux de concierges, les vides sanitaires, les combles et les établissements industriels à risques très élevés.
L’alinéa (g) est celui que les examinateurs aiment. Dans les bâtiments d’au plus 2 étages de hauteur de bâtiment, le niveau de plancher au-dessus ou au-dessous du niveau de l’entrée est exempté, à moins qu’il soit desservi par un ascenseur pour passagers, un appareil élévateur à plate-forme pour passagers, un escalier mécanique ou un trottoir roulant incliné, qu’il ait une aire de plancher de 600 m2 ou plus, qu’il compte des installations qui font partie intégrante de la fonction principale du niveau de l’entrée, ou qu’il comporte un établissement de réunion de plus de 100 m2. La note A-3.8.2.3.(2)(g) donne le cas classique : un restaurant dont les seules salles de toilettes se trouvent au sous-sol doit offrir un parcours sans obstacles jusqu’à elles.
Les bâtiments sans obstacles sont conçus conformément à la sous-section 3.8.3. ou aux dispositions de la norme CSA B651 énumérées au tableau 3.8.3.1., « dans leur intégralité » (le tableau 1.3.1.2. de la division B mentionne la norme CSA B651-18). La note A-3.8.3.1.(1) est sans détour : on ne mélange pas les dispositions des deux.
La note A-3.8. s’ouvre sur quatre « exigences de base du CNB relativement à l’accessibilité » qui expliquent presque tout le reste : un espace dégagé de 800 mm sur 1 350 mm, une largeur libre de 1 000 mm pour un virage à 90°, un espace de 2 100 mm de diamètre pour un virage à 180° en une seule manœuvre, et un espace de 1 700 mm de diamètre pour un virage à 180° en plusieurs manœuvres. Toutes les valeurs ci-dessous proviennent de la division B du CNB 2020.
| Élément | Valeur du CNB 2020 | Référence |
|---|---|---|
| Largeur libre du parcours | Au moins 1 000 mm | 3.8.3.2.(1) |
| Rétrécissement court | 850 mm sur une longueur d’au plus 600 mm | 3.8.3.2.(2) |
| Parcours de plus de 24 m | Élargir à 1 700 mm sur 1 700 mm à des intervalles d’au plus 24 m | 3.8.3.2.(5) |
| Aire de manœuvre après une section étroite | Cercle de 1 700 mm, 1 700 sur 1 500 mm, ou T de 1 700 sur 1 500 mm (pour les sections de moins de 1 500 mm de largeur et de plus de 12 m de longueur) | 3.8.3.2.(6) |
| Différences de niveau | De 6 à 13 mm, biseau à 1 : 2; au-delà de 13 mm, plancher incliné ou rampe | 3.8.3.2.(3) |
| Largeur des allées extérieures | Au moins 1 600 mm | 3.8.3.3.(1) |
| Largeur et pente des rampes | 1 000 mm de largeur libre; 1 : 12 au maximum | 3.8.3.5.(1) |
| Paliers des rampes | 1 700 sur 1 700 mm au haut, au bas et aux portes; 1 350 mm de longueur tous les 9 m et à chaque changement brusque de direction | 3.8.3.5.(1) |
| Mains courantes et protection latérale des rampes | Mains courantes de 865 à 965 mm de hauteur; bordure de 75 mm ou barre à au plus 100 mm de la surface | 3.8.3.5.(1) et (5) |
| Largeur libre des baies de portes | Au moins 850 mm lorsque la porte est ouverte | 3.8.3.6.(2) |
| Seuil | Au plus 13 mm, biseauté | 3.8.3.6.(5) |
| Force d’ouverture des portes | 38 N pour les portes battantes extérieures; 22 N pour les portes battantes intérieures ou coulissantes | 3.8.3.6.(8) |
| Dégagement côté gâche | 600 mm si la porte s’ouvre vers vous; 300 mm si elle s’ouvre dans la direction opposée | 3.8.3.6.(11) |
| Espace dégagé à une porte battante | Côté tiré 1 700 sur 1 500 mm; côté poussé 1 200 sur 1 500 mm | 3.8.3.6.(14) et (15) |
| Appareil élévateur à plate-forme | Espace dégagé de 1 500 sur 1 000 mm; portes ou barrières de 850 mm (côté court) ou de 1 000 mm (côté long) | 3.8.3.7.(1) |
| Cabine de toilettes accessible | 1 500 sur 1 500 mm; espace de transfert de 1 500 sur 900 mm; 1 700 sur 1 700 mm à l’avant | 3.8.3.12.(1) |
| Toilette | Axe à 460 à 480 mm de la paroi latérale; abattant à 430 à 460 mm au-dessus du plancher | 3.8.3.12.(1)(e) et 3.8.3.14.(1) |
| Barre d’appui en forme de L | Composants d’au moins 760 mm; composant horizontal de 750 à 850 mm au-dessus du plancher | 3.8.3.12.(1)(f) |
| Aire de manœuvre de la salle de toilettes universelle | 1 700 mm de diamètre | 3.8.3.13.(1) |
| Lavabo | Bordure à au plus 865 mm; dégagement pour les genoux de 735 mm de hauteur à l’extrémité avant | 3.8.3.16.(1) |
| Comptoir de service | Au moins 800 mm de longueur, au plus 865 mm de hauteur; dégagement pour les genoux de 800 sur 685 sur 485 mm | 3.8.3.20.(1) |
Si vous ne mémorisez qu’un seul nombre, que ce soit 1 700 mm : le palier de rampe, l’espace du côté tiré de la porte, l’espace devant la cabine accessible, l’aire de manœuvre de la salle de toilettes universelle et l’élargissement des longs corridors.
À chaque cycle de l’ExAC, les comptes rendus d’après-examen que notre équipe mène avec les candidates et candidats font ressortir les mêmes confusions sur ce sujet.
Un parcours extérieur sans obstacles direct doit relier une entrée sans obstacles à l’aire de stationnement désignée sans obstacles et à la zone extérieure d’arrivée et de départ de passagers, le cas échéant, ainsi qu’à une voie de circulation publique. Les allées extérieures de ce parcours ont 1 600 mm de largeur, et une zone d’arrivée et de départ de passagers exige une allée d’accès de 1 500 sur 6 000 mm (article 3.8.3.4.). C’est le terrain de l’objectif 2.2.4, alors attendez-vous à le retrouver aussi dans la section 1.
Le stationnement est un piège. Le CNB n’impose pas de nombre de places accessibles. La note A-3.8.2.5. donne des indications lorsque les règlements municipaux sont muets, et une option qui présente ce nombre comme « exigé par le CNB » est fausse.
Le tableau donne les largeurs, la pente et les paliers. Faites le calcul une fois : une dénivellation de 750 mm à 1 : 12 exige déjà environ 9 m de rampe, le maximum permis entre deux paliers. La note A-3.8.3.5.(1)(b) recommande plutôt 1 : 20, des pentes « moins dangereuses et moins ardues », et suggère de limiter les rampes à 1 : 12 à 3 m lorsque l’espace est restreint. Les rampes dont la pente dépasse 1 : 15 exigent des surfaces dures ou souples.
L’alinéa 3.8.3.5.(1)(e) reprend les mains courantes de l’article 3.4.6.5., mais en fixe la hauteur entre 865 et 965 mm. Et l’article 3.8.3.5. vise les rampes; l’article 3.8.3.3., les allées extérieures.
La baie de porte de 850 mm se mesure porte ouverte, de la face de la porte jusqu’à l’arrêt du cadre (note A-3.8.3.6.(2)), de sorte qu’un cadre nominal de 850 mm ne suffit pas. Les ferme-portes des portes intérieures doivent mettre au moins 3 s pour passer d’une ouverture à 70° à 75 mm de la position fermée (paragraphe 3.8.3.6.(10)).
Les mécanismes d’ouverture électriques sont une question de domaine d’application. L’article 3.8.2.7. les exige sur les portes à fermeture automatique des entrées sans obstacles (portes de vestibule comprises), le long du parcours menant aux suites et aux pièces desservies par un corridor commun, et aux salles de toilettes comportant une toilette sans obstacles. Leurs commandes sont situées à au plus 1 500 mm du débattement de la porte et sont manœuvrables entre 150 et 300 mm et entre 900 et 1 100 mm au-dessus du plancher (paragraphe 3.8.3.6.(6)).
À chaque emplacement où des salles de toilettes sont prévues à un étage qui exige un parcours sans obstacles, au moins une salle de toilettes universelle est exigée. Une salle de toilettes comptant plus de deux toilettes, ou plus d’une toilette et d’un urinoir, exige une cabine de toilettes sans obstacles. Les salles de toilettes situées dans une suite d’une habitation ou d’un établissement de soins sont exemptées des deux exigences. Les grands bâtiments du groupe A, du groupe B, division 2, et du groupe E (nombre de personnes supérieur à 500) exigent aussi un espace à langer accessible muni d’une table à langer pour adultes (paragraphe 3.8.2.8.(15)).
La cabine de toilettes accessible de l’article 3.8.3.12. a une porte de 850 mm qui s’ouvre vers l’extérieur, à moins que la cabine offre un espace supplémentaire. La salle de toilettes universelle de l’article 3.8.3.13. est une pièce comportant une toilette et un lavabo, une porte qui se verrouille de l’intérieur et peut se déverrouiller de l’extérieur, et une aire de manœuvre de 1 700 mm. Les barres d’appui elles-mêmes relèvent de la sous-section 3.7.2., Équipement sanitaire, et non de la section 3.8 : l’article 3.7.2.7. fixe un diamètre de 30 à 40 mm, un dégagement de 35 à 45 mm par rapport au mur et une résistance à une charge de 1,3 kN.
La section 3.8 ne dimensionne pas les cabines d’ascenseur. L’article 3.5.2.1. renvoie, pour les ascenseurs, aux règlements provinciaux, territoriaux ou municipaux ou à la norme ASME A17.1/CSA B44, et le paragraphe 3.5.2.1.(3) exige que les ascenseurs pour passagers soient conformes à son annexe E. La section 3.8 vise les appareils à plate-forme : l’article 3.8.3.7. exige la norme CSA B355 et les dimensions du tableau. Pour les aires de plancher au-dessus ou au-dessous du premier étage qui ne sont pas protégées par gicleurs et qui ont un parcours sans obstacles, l’article 3.3.1.7. ajoute un volet de sécurité incendie : un ascenseur protégé, deux zones divisées par des séparations coupe-feu ayant normalement un degré de résistance au feu d’au moins 1 h, des balcons dans les habitations, une issue extérieure au niveau du sol ou une rampe conduisant au niveau du sol.
La signalisation doit indiquer les entrées, les salles de toilettes, les douches, les ascenseurs et les places de stationnement sans obstacles ainsi que les systèmes d’aide à l’audition (paragraphe 3.8.2.10.(1)), au moyen du pictogramme international d’accessibilité ou de celui pour les personnes ayant une incapacité auditive (paragraphe 3.8.3.9.(3)). La signalisation tactile des portes est centrée à 1 500 mm au-dessus du plancher (paragraphe 3.8.3.9.(2)). Dans les établissements de réunion, les salles de classe, les auditoriums, les salles de réunion et les salles de spectacle de plus de 100 m2 doivent être équipés d’un système d’aide à l’audition qui dessert tout l’espace occupé par des sièges (paragraphes 3.8.2.9.(1) et 3.8.3.19.(1)). Le tableau 3.8.2.3. fixe le nombre de places pour fauteuils roulants parmi les sièges fixes : 2 places pour 2 à 99 sièges, puis 3, plus 1 pour chaque tranche de 70 sièges au-delà de 100, jusqu’à 499 sièges.
Les dessins de la section 1 et les mises en situation de la section 2 récompensent la même habitude : suivre le parcours comme le ferait une personne en fauteuil roulant, de la rue jusqu’à l’installation.
Écartez les exceptions de l’article 3.8.2.1. et, pour un bâtiment visé par la partie 9, vérifiez les articles 9.5.2.1. et 9.5.2.3.
Reliez chaque entrée sans obstacles au stationnement, à la zone d’arrivée et de départ de passagers et à la voie de circulation publique, avec des allées extérieures de 1 600 mm.
Appliquez le paragraphe 3.8.2.3.(1) et vérifiez chaque exemption du paragraphe 3.8.2.3.(2), surtout l’alinéa (g).
Vérifiez la largeur libre de 1 000 mm, la règle du rétrécissement à 850 mm, l’élargissement à 1 700 mm tous les 24 m et les aires de manœuvre après les sections étroites.
Au-delà de 13 mm, il faut une rampe ou un plancher incliné; vérifiez la pente, les paliers et les mains courantes de la rampe, ou l’appareil élévateur à plate-forme.
Cherchez la largeur libre de 850 mm, le dégagement côté gâche, l’espace dégagé, la profondeur du vestibule et les mécanismes d’ouverture électriques.
Confirmez le nombre de salles de toilettes, les dimensions des cabines et des salles de toilettes universelles, les comptoirs, la signalisation et les systèmes d’aide à l’audition.
Dans la salle de la section 2, trois onglets portent ce parcours : la section 3.8 elle-même (page 3-183), le début de la sous-section 3.8.3. et le tableau 3.8.3.1. (pages 3-187 et 3-188), et la note A-3.8. (page 3-282). Ces numéros sont ceux de l’édition française du CNB 2020; vérifiez-les dans votre propre exemplaire. Le modèle gratuit d’onglets CNB présente un jeu étiqueté. Apprenez la famille des 1 700 mm, la porte de 850 mm et la rampe à 1 : 12, et la conception sans obstacles devient l’une des sources de points les plus fiables de l’examen.
La largeur libre minimale d’un parcours sans obstacles est de 1 000 mm selon le paragraphe 3.8.3.2.(1) de la division B. Les allées extérieures du parcours doivent avoir au moins 1 600 mm de largeur selon l’alinéa 3.8.3.3.(1)(b).
Une rampe d’un parcours sans obstacles ne peut pas avoir une pente supérieure à 1 : 12 selon l’alinéa 3.8.3.5.(1)(b) du CNB 2020. Elle doit avoir une largeur libre de 1 000 mm, des aires de niveau de 1 700 mm sur 1 700 mm au haut et au bas, et des paliers de 1 350 mm de longueur à des intervalles d’au plus 9 m.
Une baie de porte d’un parcours sans obstacles doit offrir une largeur libre d’au moins 850 mm lorsque la porte est ouverte, selon le paragraphe 3.8.3.6.(2) du CNB 2020. La note A-3.8.3.6.(2) précise que cette largeur se mesure de la face de la porte ouverte jusqu’à l’arrêt du cadre, et non d’un côté à l’autre de l’ouverture du cadre.
L’article 3.8.2.1. exempte les maisons unifamiliales et les maisons jumelées, les maisons comportant un logement accessoire, les duplex, les triplex, les maisons en rangée et les pensions de famille, les bâtiments du groupe F, division 1, et les bâtiments qui ne sont pas occupés de façon quotidienne ou permanente. Les bâtiments visés par la partie 9 sont couverts par l’article 9.5.2.1.
La note A-3.8. du CNB 2020 donne un diamètre de 1 700 mm pour un virage à 180° en plusieurs manœuvres et de 2 100 mm pour une seule manœuvre. Le code exige 1 700 mm dans les salles de toilettes universelles (alinéa 3.8.3.13.(1)(j)) et, avec une option de 1 700 sur 1 500 mm ou en T, après les longues sections étroites de corridor (paragraphe 3.8.3.2.(6)).
Oui, l’article 3.8.3.1. du CNB 2020 permet de concevoir selon les dispositions de la norme CSA B651 énumérées au tableau 3.8.3.1. au lieu de la sous-section 3.8.3., mais seulement dans leur intégralité. La note A-3.8.3.1.(1) précise qu’on ne peut pas combiner des dispositions du CNB et de la norme. L’édition citée en référence est la norme CSA B651-18.
Pas la section entière, mais les nombres clés valent la peine d’être sus par cœur. La section 2 est la seule section à livre ouvert, et les objectifs 2.2.4, 6.1.4 et 7.1.4 de la section 1 du Guide de préparation à l’ExAC 2026 évaluent l’accessibilité universelle aux étapes du site, de l’esquisse de projet et du projet préliminaire, sans code sur la table.
Le CNB 2020 exige un parcours sans obstacles depuis une aire de stationnement désignée sans obstacles, lorsqu’il y en a une, selon l’article 3.8.2.5. Il n’impose pas le nombre de places. La note A-3.8.2.5. donne des indications, soit une place par tranche de 100 lorsque plus de 50 places sont prévues, seulement lorsque les règlements municipaux sont muets.