L’objectif 5.4 est l’une des parties les plus circonscrites de la section 2 de l’ExAC. Une solution de rechange est une conception qui s’écarte des solutions acceptables de la division B du CNB 2020 et qui doit offrir une performance au moins équivalente dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels qui leur sont attribués. L’autorité compétente décide si elle l’accepte, à partir de la documentation exigée par la division C. Selon notre expérience, les candidates et candidats qui apprennent les cinq articles derrière cette idée et y posent des onglets récoltent des points faciles. Ce guide d’Examitect, une plateforme indépendante de préparation à l’ExAC sans affiliation avec le CACB, couvre la structure du code, l’approbation, la documentation, les types de questions et l’endroit où trouver chaque réponse rapidement.
| Section de l’examen | Section 2, environ 75 questions à choix multiples en trois heures, à livre ouvert |
|---|---|
| Objectifs spécifiques | 5.4.1 application, 5.4.2 objectifs, 5.4.3 énoncés fonctionnels, 5.4.4 documents |
| Article clé | Division A, article 1.2.1.1. |
| Qui décide | L’autorité compétente |
| Règle de documentation | Division C, article 2.3.1.1. |
Une solution de rechange est toute conception qui ne suit pas les solutions acceptables de la division B du Code national du bâtiment du Canada 2020, mais qui est quand même conforme au code : un nouveau matériau, un ensemble de construction différent ou un aménagement des moyens d’évacuation que les règles prescriptives ne décrivent pas. Le CNB la traite comme une façon légitime de se conformer, et non comme une dérogation.
L’idée repose sur l’article 1.2.1.1. de la division A, selon lequel la conformité doit être réalisée par :
La préface du CNB qualifie le paragraphe 1.2.1.1.(1) de « paragraphe très important », alors connaissez-le presque mot pour mot. Le paragraphe (2) relie l’alinéa (b) à la sous-section 1.1.2. de la division B, et c’est pourquoi l’objectif 5.4 nomme « la division A et la sous-section 1.1.2 de la division B ».
Le paragraphe 1.4.1.1.(3) de la division A précise que les solutions acceptables sont les dispositions énoncées aux parties 2 à 9 de la division B, et le paragraphe 1.4.1.1.(4), que les solutions de rechange sont celles mentionnées à l’alinéa 1.2.1.1.(1)(b). Il n’existe aucun catalogue de solutions de rechange approuvées; chacune est élaborée pour un projet donné. La note A-1.2.1.1.(1)(a) ajoute qu’une conception qui satisfait à toutes les solutions acceptables pertinentes est réputée satisfaire aux objectifs et aux énoncés fonctionnels qui y sont liés, de sorte que la division A n’entre en jeu qu’une fois qu’on quitte la voie prescriptive.
Le CNB est un code axé sur les objectifs, organisé en trois divisions réparties sur deux volumes. La division A (Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels) établit les deux voies de conformité et définit ce que signifie la performance. La division B (Solutions acceptables) contient les exigences techniques des parties 1 à 9 et fixe le niveau de performance qu’une solution de rechange doit égaler. La division C (Dispositions administratives) précise ce que la personne qui propose la solution doit soumettre.
L’article 2.2.1.1. énumère les cinq objectifs de premier niveau : OS Sécurité, OH Santé, OA Accessibilité, OP Protection du bâtiment contre l’incendie et les dommages structuraux, et OE Environnement. Chacun se divise en sous-objectifs numérotés, comme OS1.2, un incendie ou une explosion touchant des aires au-delà de son point d’origine, et OS3.7, le retard ou l’impossibilité des personnes à se mettre à l’abri en cas d’urgence.
L’article 2.1.1.2. limite le domaine d’application de certains objectifs, ce qui fournit facilement des questions d’examen. L’objectif OH3, Protection contre le bruit, s’applique seulement aux logements. L’objectif OS4, Résistance à l’intrusion, vise seulement les logements situés dans des bâtiments visés par la partie 9. L’objectif OA, Accessibilité, ne s’applique pas aux maisons unifamiliales, aux duplex, aux maisons en rangée et aux autres petits types résidentiels qui y sont énumérés, aux bâtiments du groupe F, division 1, ni aux bâtiments qui ne sont pas destinés à être occupés de façon quotidienne ou permanente. L’objectif OE, Environnement, ne s’applique qu’à certains bâtiments visés par la partie 9. La note A-2.2.1.1.(1) explique que les numéros manquants viennent d’une seule liste principale qui sert à tous les codes modèles nationaux.
L’article 3.2.1.1. énumère les énoncés fonctionnels, numérotés à partir de F01. Chacun décrit une fonction que le bâtiment doit remplir pour contribuer à l’atteinte d’un objectif. F10 se lit ainsi : « Faciliter le déplacement rapide des personnes vers un lieu sûr en cas d’urgence. » Les objectifs comme les énoncés fonctionnels sont qualitatifs, et la préface indique clairement qu’on ne peut se servir ni des uns ni des autres, à eux seuls, pour concevoir un bâtiment.
L’article 1.1.2.1. de la division B renvoie aux attributions des sections 2.5., 3.10., 4.5., 5.10., 6.10., 7.2., 8.3. et 9.37., soit un tableau à la fin de chaque partie. Deux entrées du tableau 3.10.1.1. :
| Disposition | Attribution | Comment le lire |
|---|---|---|
| 3.4.2.5.(1) Emplacement des issues | [F10-OS3.7] | Les limites de distance de parcours servent F10, pour que les personnes ne soient pas retardées dans leur déplacement vers un lieu sûr (OS3.7). |
| 3.1.3.1.(1) Séparation des usages principaux | [F03-OS1.2] [F03-OP1.2] | La séparation retarde les effets d’un incendie au-delà de son point d’origine (F03), pour les personnes (OS1.2) et pour le bâtiment (OP1.2). |
Lisez les crochets comme « fonction, puis objectif ». Décoder ce genre d’entrées, c’est exactement ce que demandent les objectifs spécifiques 5.4.2 et 5.4.3. La note A-1.1.2.1.(1) ajoute que les dispositions qui ne font que modifier d’autres dispositions ou y renvoyer n’ont souvent aucune attribution; on utilise alors les attributions des dispositions auxquelles elles renvoient.
Comme les objectifs et les énoncés fonctionnels sont qualitatifs, on ne peut pas démontrer la conformité à partir d’eux seuls. La note A-1.2.1.1.(1)(b) de la division A règle la question : la division B fixe les cibles quantitatives, et la personne qui propose la solution doit démontrer que la solution de rechange offre une performance équivalente à celle d’une conception conforme aux solutions acceptables pertinentes, une performance qui n’est pas seulement « satisfaisante », mais « équivalente ».
Prenons une aire de plancher de bureaux protégée par gicleurs dont le point le plus éloigné se trouve à 52 m d’une issue. L’alinéa 3.4.2.5.(1)(c) de la division B limite à 45 m la distance de parcours jusqu’à au moins une issue dans une aire de plancher protégée par gicleurs qui ne contient pas d’établissement industriel à risques très élevés. L’attribution est [F10-OS3.7], donc la solution de rechange doit démontrer que les occupants ne sont pas plus retardés pour gagner un lieu sûr qu’avec l’aménagement à 45 m. Elle ne doit rien aux objectifs auxquels la disposition n’a jamais été attribuée.
La même note établit trois règles que les examinateurs peuvent évaluer :
Le CNRC publie aussi le « Supplément au CNB 2020 : Énoncés d’intention ». Ces énoncés sont consultatifs, ne font pas partie du code et ne sont pas permis dans la salle d’examen, mais en lire quelques-uns pendant vos études aide à interpréter les codes d’attribution.
L’autorité compétente accepte ou refuse une solution de rechange. L’article 1.4.1.2. de la division A la définit comme l’organisme gouvernemental responsable de l’application de toute partie du code, ou le mandataire ou l’agence que cet organisme désigne. Dans la pratique courante, il s’agit habituellement du service du bâtiment qui examine la demande de permis. Le fardeau de la preuve repose sur la personne qui propose la solution, la note A-2.3.1. de la division C décrit la documentation comme « l’historique » des solutions négociées entre le concepteur et le responsable de la réglementation, et le CNRC rédige le code modèle, mais n’approuve aucun projet.
Les formulaires, les droits et les délais sont fixés là où le code est adopté : l’article 2.2.1.1. de la division C précise que le code est administré conformément aux règlements provinciaux, territoriaux ou municipaux et, seulement en leur absence, aux Exigences administratives de 1985. L’ExAC évalue le code modèle, et le Guide de préparation à l’ExAC 2026 (p. 12) permet le CNB 2020 « sans les adaptations provinciales ». Répondez à partir du texte national.
L’objectif spécifique 5.4.4, les documents requis pour présenter une solution de rechange, trouve sa réponse dans un seul article, l’article 2.3.1.1. de la division C :
| Paragraphe | Exigence |
|---|---|
| 2.3.1.1.(1) | La personne qui souhaite utiliser la solution de rechange fournit des documents qui démontrent sa conformité. |
| 2.3.1.1.(2)(a) | Une analyse du CNB décrivant les méthodes d’analyse et les justifications qui démontrent au moins le niveau de performance exigé à l’alinéa 1.2.1.1.(1)(b) de la division A. |
| 2.3.1.1.(2)(b) | Toute exigence d’entretien ou d’exploitation spéciale, y compris la mise en service, nécessaire pour que la solution demeure conforme une fois le bâtiment construit. |
| 2.3.1.1.(3) | L’analyse précise les objectifs, les énoncés fonctionnels et les solutions acceptables qui s’appliquent, ainsi que les hypothèses, les facteurs limitatifs, les procédures de mise à l’essai, les études techniques ou les paramètres de performance. |
| 2.3.1.1.(4) | Les compétences, l’expérience et les antécédents des personnes responsables de la conception. |
| 2.3.1.1.(5) | Des renseignements assez détaillés pour transmettre l’intention de la conception et soutenir la validité, l’exactitude, la pertinence et la précision de l’analyse. |
| 2.3.1.1.(6) | Lorsque plusieurs personnes se partagent les responsabilités, le requérant du permis désigne une seule personne pour coordonner le tout. |
La note A-2.3.1. explique pourquoi le dossier est conservé longtemps après la délivrance du permis. Les bâtiments doivent généralement demeurer conformes aux codes en vertu desquels ils ont été construits, une modification peut rendre une solution de rechange non valide, et le dossier sert aux évaluations avant une vente, au repérage des solutions de rechange qui se révèlent plus tard inadéquates et aux enquêtes d’experts. Les questions sur les raisons de conserver la documentation viennent de cette note.
Le Document cadre de l’ExAC attribue à la section 2 environ 75 questions à choix multiples, sans réponse courte, et compte l’appariement, la mise en ordre et les phrases à compléter parmi les types de questions. Les verbes de l’objectif 5.4 sont « comprendre » et « identifier », ce qui oriente vers des questions courtes, axées sur les définitions. L’annexe 1 du Guide de préparation 2026 (p. 17) énonce les objectifs spécifiques :
| Objectif spécifique | Schéma typique | Où se trouve la réponse |
|---|---|---|
| 5.4.1 Application adéquate | La voie prescriptive ne fonctionne pas : quelle voie s’applique, et que faut-il démontrer? | Division A 1.2.1.1. et note A-1.2.1.1.(1)(b) |
| 5.4.2 Objectifs du Code | Associer un code d’objectif à son nom, ou décider s’il s’applique à un type de bâtiment. | Division A 2.1.1.2. et 2.2.1.1. |
| 5.4.3 Énoncés fonctionnels | Quel énoncé fonctionnel et quel objectif sont attribués à une disposition? | Division B 1.1.2.1. et le tableau d’attribution de la partie visée |
| 5.4.4 Documents requis | Quel élément est exigé, ou non, dans la demande? | Division C 2.3.1.1. et note A-2.3.1. |
Exercez-vous avec des questions comme celles-ci, qui sont nos propres exemples et non de vraies questions d’examen :
Les pièges sont prévisibles. Les options qui présentent une solution de rechange comme une exemption ou une dérogation sont fausses. Les options fondées sur une performance « raisonnable » ou « suffisante » ratent le seuil de la performance « équivalente ». Dans [F10-OS3.7], F10 est l’énoncé fonctionnel et OS3.7 l’objectif, et les inverser est un distracteur classique. L’entretien et la mise en service, alinéa 2.3.1.1.(2)(b), sont l’élément de documentation le plus souvent oublié. Ces recherches sont rapides, ce qui compte dans une longue section; notre article sur le rythme de la section 2 explique pourquoi il est payant d’engranger les questions rapides.
La section 2 est la seule section à livre ouvert. Le Guide de préparation 2026 (p. 12) permet les exemplaires papier du CNB 2020, sans les adaptations provinciales, et du CNÉB 2020, avec annotations manuscrites, surlignage, encerclement, soulignement et onglets faits à l’avance. Vous ne pouvez pas ajouter de pages, comme un index ou un tableau, ni faire la moindre marque une fois dans la salle, alors le travail se fait à la maison.
Les numéros de page ci-dessous sont ceux de l’édition française du CNB 2020 publiée par le CNRC; vérifiez-les dans votre propre exemplaire.
| Onglet | À quoi il répond | Où |
|---|---|---|
| Division A 1.2.1.1. Conformité | Les deux voies de conformité | Volume 1, division A, p. 1-1 |
| Division A note A-1.2.1.1.(1)(b) | « Équivalente », niveau et aspects de la performance | Volume 1, division A, p. 1-20 |
| Division A partie 2, article 2.2.1.1. | Chaque objectif (l’article 2.1.1.2., sur le domaine d’application, est à la p. 2-1) | Volume 1, division A, p. 2-2 |
| Division A partie 3, article 3.2.1.1. | Chaque énoncé fonctionnel | Volume 1, division A, p. 3-1 |
| Tableau 3.10.1.1. et tableau 9.37.1.1. | Attributions des parties 3 et 9 | Volume 1, division B, p. 3-201; volume 2, division B, p. 9-301 |
| Division C 2.3.1.1. Documentation | La demande (la note A-2.3.1. suit à la p. 2-8) | Volume 1, division C, p. 2-6 |
Indiquez la division sur chaque onglet : les pages 1-1 et 3-1 existent à la fois dans la division A et dans la division B. Le modèle gratuit d’onglets CNB présente un jeu étiqueté. Si un onglet vous fait défaut, l’index du CNB renvoie « Solution de rechange » à 1.2.1.1. dans la division A et à 2.3.1. dans la division C, et « Autorité compétente » à 1.4.1.2. dans la division A.
Traitez une question sur les solutions de rechange dans cet ordre :
Selon qu’il s’agit d’application, d’objectifs, d’énoncés fonctionnels ou de documentation, vous savez quel onglet ouvrir.
Repérez la disposition de la division B dont le scénario s’écarte et notez sa partie.
Ouvrez le tableau d’attribution à la fin de cette partie et notez les énoncés fonctionnels et les objectifs.
Cherchez-les aux articles 2.2.1.1. et 3.2.1.1., et consultez l’article 2.1.1.2. si le type de bâtiment pourrait exclure un objectif.
Choisissez l’option qui égale la performance de la solution acceptable dans ces domaines, à l’aide de la note A-1.2.1.1.(1)(b).
Confirmez les réponses sur la documentation ou l’approbation à l’aide de l’article 2.3.1.1. de la division C et de la définition d’autorité compétente.
Apprenez les cinq articles, posez des onglets clairs et exercez les schémas de questions, et l’objectif 5.4 devient l’une des sources de points les plus fiables de la section 2. Le guide de référence du CNB 2020 et notre article sur la partie 3 et la partie 9 du CNB 2020 couvrent le reste du code.
Une solution de rechange est une conception qui ne suit pas les solutions acceptables de la division B du CNB 2020, mais qui est quand même conforme au code. L’alinéa 1.2.1.1.(1)(b) de la division A l’autorise lorsqu’elle permet d’atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables pertinentes.
Une solution acceptable est une exigence technique des parties 2 à 9 de la division B, et s’y conformer est réputé satisfaire aux objectifs et aux énoncés fonctionnels qui lui sont attribués. Une solution de rechange est une conception différente dont la personne qui la propose doit démontrer qu’elle offre une performance au moins équivalente à celle de ces solutions acceptables.
L’autorité compétente approuve ou refuse une solution de rechange. La division A la définit comme l’organisme gouvernemental responsable de l’application du code, ou le mandataire ou l’agence que cet organisme désigne, ce qui, en pratique, est habituellement le service du bâtiment qui examine la demande de permis. Le CNRC rédige le code modèle, mais n’approuve pas de projets.
L’article 2.3.1.1. de la division C exige une analyse du CNB décrivant les méthodes et les justifications utilisées pour démontrer le niveau de performance exigé, ainsi que toute exigence spéciale d’entretien, d’exploitation ou de mise en service. L’analyse doit préciser les objectifs, les énoncés fonctionnels et les solutions acceptables qui s’appliquent, et inclure les compétences des personnes responsables de la conception.
Non, une solution de rechange doit seulement offrir une performance équivalente à celle des solutions acceptables pertinentes dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels qui leur sont attribués. La note A-1.2.1.1.(1)(b) de la division A ajoute qu’il faut aussi tenir compte des autres solutions acceptables pertinentes ailleurs dans le code.
Les objectifs du CNB 2020 sont énumérés à l’article 2.2.1.1. de la division A : OS Sécurité, OH Santé, OA Accessibilité, OP Protection du bâtiment contre l’incendie et les dommages structuraux, et OE Environnement, chacun avec des sous-objectifs numérotés. Les énoncés fonctionnels, énumérés à l’article 3.2.1.1. et numérotés à partir de F01, décrivent ce que le bâtiment doit faire pour contribuer à l’atteinte de ces objectifs.
Les tableaux d’attribution se trouvent à la fin de chaque partie de la division B, aux sections 2.5., 3.10., 4.5., 5.10., 6.10., 7.2., 8.3. et 9.37., comme l’indique l’article 1.1.2.1. de la division B. Le tableau 3.10.1.1. couvre la partie 3 dans le volume 1, et le tableau 9.37.1.1. couvre la partie 9 dans le volume 2.
L’objectif 5.4 de l’ExAC porte sur la conformité de la conception au moyen de solutions de rechange, telle qu’énoncée à la division A et à la sous-section 1.1.2. de la division B. Ses quatre objectifs spécifiques dans le Guide de préparation 2026 sont l’application adéquate d’une solution de rechange, les objectifs du Code, les énoncés fonctionnels associés à une exigence et les documents requis pour présenter une solution de rechange.